ASSEMBLAGE COMPRENANT UNE STRUCTURE PORTEUSE ADAPTABLE
Brevet européen · EP4065355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4065355
- Numéro de demande
- EP20824312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29C 70/88 (2006.01)B29D 29/00 (2006.01)B29D 30/06 (2006.01)B60C 1/00 (2006.01)B29L 30/00 (2006.01)B60C 9/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1913487 29.11.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/052192 26.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/105625 03.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
GUILLAUMAIN, Jérémy
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
BROUSSEAU, Magaly
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
LIMOZIN, Bastien
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
RIGO, Sébastien
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.