ELEKTROHYDROSTATISCHES SYSTEM MIT DRUCKSENSOR
Brevet européen · EP4065360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4065360
- Numéro de demande
- EP20811548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 15/20 (2006.01)F15B 13/01 (2006.01)F15B 11/00 (2006.01)B30B 15/28 (2006.01)F15B 7/00 (2006.01)F15B 20/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019131980 26.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/082546 18.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/104966 03.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
DANY, Sascha
54340 Detzem, DE
MÜLLER, Sven
54310 Ralingen, DE
REINER, Kohlhaas
54317 Osburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.