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Brevet européen · EP4065478 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4065478
- Numéro de demande
- EP20799638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/02 (2006.01)B65D 5/40 (2006.01)B65D 85/72 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019132431 29.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/079569 21.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/104758 03.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
GIEROW, Norman
40545 Düsseldorf, DE
HAUSER, Philippe
8200 Schaffhausen
KAYLAN, Ali
40477 Düsseldorf, DE
KECK, Thomas
52064 Aachen, DE
KLEIN, Heike
40547 Düsseldorf, DE
MERGEL, Stefan
40225 Düsseldorf, DE
SCHULTE, Georg
47918 Tönisvorst, DE
WIRTZ, Christoph
52441 Linnich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.