BLOC D'ANGLE POUR FOUR VERRIER

Brevet européen · EP4065525 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4065525
Numéro de demande
EP20811336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2020
Publié
5 oct. 2022
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C03B 5/42 (2006.01)
F27D 1/04 (2006.01)
Priorité
FR 1913149 25.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/083416 25.11.2020
Publication PCT
WO2021/105238 03.06.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN

Tour Saint-Gobain 12 place de l'Iris, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

CABODI, Isabelle

84300 CAVAILLON, FR

VESPA, Pierrick

13100 AIX-EN-PROVENCE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.