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Brevet européen · EP4065568 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4065568
- Numéro de demande
- EP20891431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07C 39/373 (2006.01)C07D 213/30 (2006.01)C07D 215/14 (2006.01)C07D 231/12 (2006.01)C07D 231/56 (2006.01)C07D 239/26 (2006.01)C07D 241/42 (2006.01)C07D 261/08 (2006.01)C07D 277/24 (2006.01)C07D 295/096 (2006.01)C07D 307/42 (2006.01)C07D 307/80 (2006.01)C07D 333/16 (2006.01)C07D 333/56 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962940568 P 26.11.2019US 202063076742 P 10.09.2020US 202063104927 P 23.10.2020
- Demande PCT
- PCT/CA2020/051609 25.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/102569 03.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
AHMAR, Siawash
Toronto, Ontario M4N 1T2, CA
OMEARA, Jeffrey Alan
Halton Hills, Ontario L7G 4S6, CA
DOVE, Peter Martin
Smiths Falls, Ontario K7A 0A8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.