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Brevet européen · EP4065755 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4065755
- Numéro de demande
- EP20811004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- D06B 3/02 (2006.01)D01F 2/00 (2006.01)D01D 5/14 (2006.01)D01D 10/06 (2006.01)D06B 5/06 (2006.01)D06B 9/06 (2006.01)D06B 1/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 19211398 26.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/083490 26.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/105275 03.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 30 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 30.10.2025
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
4860 Lenzing, AT
Mandataire
Inventeur
4890 Frankenmarkt, AT
4701 Bad Schallerbach, AT
4861 Schörfling am Attersee, AT
4861 Schörfling, AT
Discovery Bay City Lantau Island, New Territories, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.