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Brevet européen · EP4065807 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4065807
- Numéro de demande
- EP20891956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E21B 7/04 (2006.01)E21B 17/042 (2006.01)E21B 17/10 (2006.01)E21B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201962940086 P 25.11.2019US 202016951356 18.11.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/061499 20.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/108251 03.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
MORE, Mark
West Bend, WI 53095, US
PLACEK, Casey
Van Dyne, WI 54979, US
GIESE, Tina
Brownsville, WI 53006, US
WESSING, James
Kewaskum, WI 53040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.