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Brevet européen · EP4065853 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4065853
- Numéro de demande
- EP20829180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 41/00 (2006.01)F16C 7/02 (2006.01)F02B 63/04 (2006.01)G01D 11/02 (2006.01)G01M 13/04 (2019.01)H02K 7/18 (2006.01)H02K 7/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 510262019 26.11.2019
- Demande PCT
- PCT/AT2020/060419 25.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/102496 03.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
HAGER, Gunther
4563 Micheldorf, AT
SCHALLMEINER, Stefan
4662 Steyrermühl, AT
BERGMANN, Philipp
4810 Gmunden, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.