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Brevet européen · EP4065880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4065880
Numéro de demande
EP20792954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2020
Publié
5 oct. 2022
Délivré
2 avr. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 4/28 (2016.01)
F21V 21/30 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
F21V 29/51 (2015.01)
F21V 5/04 (2006.01)
F21W 131/405 (2006.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21V 11/00 (2015.01)
Priorité
CN 201911209211 30.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/078698 13.10.2020
Publication PCT
WO2021/104735 03.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

Self Electronics Co., Ltd.

No. 1345 JuXian Road Hi-Tech Park, Ningbo City, Zhejiang 315103, CN

SELF ELECTRONICS Germany GmbH

August-Horch Str. 7, 51149 Köln, DE

Lin, Wanjiong

Ningbo City, Zhejiang 315103, CN

Inventeur

YANG, Jun

Ningbo, Zhejiang 315103, CN

XU, Kai

Ningbo, Zhejiang 315103, CN

DONG, Jianguo

Ningbo, Zhejiang 315103, CN

XU, Binjie

Ningbo, Zhejiang 315103, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.