DISPOSITIF DE PRODUCTION DE FLUIDE CHAUD

Brevet européen · EP4065901 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4065901
Numéro de demande
EP20820512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2020
Publié
5 oct. 2022
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24H 9/1818 (2022.01)
F24H 1/18 (2022.01)
F24H 1/20 (2022.01)
F24H 15/31 (2022.01)
F24H 9/20 (2022.01)
F24H 15/212 (2022.01)
F24H 15/238 (2022.01)
F24H 15/335 (2022.01)
F24H 15/34 (2022.01)
Priorité
FR 1913514 29.11.2019
FR 1913518 29.11.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/052168 25.11.2020
Publication PCT
WO2021/105610 03.06.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2025

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Societe Commerciale et d'Engineering

2 Rue Johannes Gutemberg ZI du Bois Joly, 85500 Les Herbiers, FR

Inventeur

BARENDRECHT, Nathalie

85180 Les Sables d'Olonne, FR

SALLES, Aurélien

49300 Cholet, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.