SYSTEME D'EVALUATION DE L'ETAT DE LA SURFACE D'UN PNEUMATIQUE
Brevet européen · EP4065949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4065949
- Numéro de demande
- EP20821351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01M 17/02 (2006.01)G01N 21/88 (2006.01)G01N 21/95 (2006.01)G01B 11/25 (2006.01)G01B 11/245 (2006.01)
- Priorité
- FR 1913285 27.11.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/052147 23.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/105597 03.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
MOUROUGAYA, François
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
ROUDEL, Nicolas
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
HECK, Florian
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.