REGLER MIT EINSTELLBAREN MERKMALEN

Brevet européen · EP4066091 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4066091
Numéro de demande
EP21754081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2021
Publié
5 oct. 2022
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G06F 3/045 (2006.01)
Priorité
US 202062977046 P 14.02.2020
US 202117174216 11.02.2021
Demande PCT
PCT/US2021/017951 12.02.2021
Publication PCT
WO2021/163557 19.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

VANWYK, Eric Judson

Bellevue, Washington 98004, US

WHIPPLE, Lucas Allen

Bellevue, Washington 98004, US

IKEDA, John

Bellevue, Washington 98004, US

COLLETTE, Benoit

Bellevue, Washington 98004, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.