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Brevet européen · EP4066122 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4066122
- Numéro de demande
- EP20825355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 12/1045 (2016.01)G06F 12/0815 (2016.01)
- Priorité
- US 201962940235 P 25.11.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/061983 24.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/108388 03.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
TERPSTRA, Wesley Waylon
San Mateo, California 94403, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.