SUBSTRATVERKLEBUNG
Brevet européen · EP4066280 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4066280
- Numéro de demande
- EP20817230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01L 21/60 (2006.01)H10H 29/14 (2025.01)H01L 23/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201917182 26.11.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/083351 25.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/105203 03.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
STRIBLEY, Kevin
Plymouth, Devon PL6 7BQ, GB
GRIFFITHS, Reetta
Plymouth, Devon PL6 7BQ, GB
MURRAY, Ian
Plymouth, Devon PL6 7BQ, GB
BRODIE, Stuart
Plymouth, Devon PL6 7BQ, GB
FARRENS, Sharon
Plymouth, Devon PL6 7BQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.