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Brevet européen · EP4066652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4066652
- Numéro de demande
- EP20905966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23B 2/754 (2025.01)A23L 2/52 (2006.01)A23L 2/02 (2006.01)A23L 2/56 (2006.01)A23L 2/38 (2021.01)A23L 2/58 (2006.01)A23L 2/60 (2006.01)A23L 27/24 (2016.01)A23L 27/60 (2016.01)A23L 2/68 (2006.01)C12J 1/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019233963 25.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/046851 16.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/131930 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MOCHIMARU, Shinsuke
Handa-shi, Aichi 475-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.