QUERVERSTEIFTE SOHLE FÜR EINEN SCHUH
Brevet européen · EP4066671 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4066671
- Numéro de demande
- EP21166624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2021
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A43B 13/10 (2006.01)A43B 13/02 (2022.01)A43B 13/14 (2006.01)A43B 13/16 (2006.01)A43B 13/42 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 20 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 20.02.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
BÄR, Christof
74321 Bietigheim- Bissingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.