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Brevet européen · EP4066678 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4066678
- Numéro de demande
- EP19954326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2019
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 19/02 (2006.01)A44B 19/26 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/046922 29.11.2019
- Publication PCT
- WO2021/106226 03.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
INUKAI,Takayuki
Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP
TAKEKAWA,Aoi
Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP
LONG,Yutian
Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP
FUKUDA,Yuko
Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP
TSUZUYAMA,Mitsuo
Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.