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Brevet européen · EP4066762 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4066762
Numéro de demande
EP22161390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2022
Publié
5 oct. 2022
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/68 (2006.01)
Priorité
US 202163167901 P 30.03.2021
US 202217653899 08.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 10 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 10.07.2025

  4. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Inventeur

KORMAN, Zachary

Memphis, 38103, US

REDFERN, David

Hove, BN31RD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.