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Brevet européen · EP4066774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4066774
Numéro de demande
EP20919654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2020
Publié
5 oct. 2022
Délivré
24 avr. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 34/30 (2016.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/006364 18.02.2020
Publication PCT
WO2021/166086 26.08.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

RIVERFIELD Inc.

8-1-22 Akasaka Minato-ku, 1070052 Tokyo, JP

Inventeur

MORITA, Naoya

Tokyo 160-0017, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.