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Brevet européen · EP4066870 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4066870
- Numéro de demande
- EP22174446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2018
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 31 mai 2023
- Radié
- 6 oct. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201709566 15.06.2017GB 201709564 15.06.2017GB 201709561 15.06.2017GB 201809036 01.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 06.10.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
London, GB
London, GB
London, GB
London, GB
London, GB
London, GB
London, GB
London, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.