GLEICHGEWICHTSPROTHESENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4066882 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4066882
- Numéro de demande
- EP21166577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2021
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 29 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 18 janv. 2023
Titulaire
- Titulaire
- CereGate GmbH, Große Reichenstraße 27, 20457 Hamburg, Allemagne → CereGate GmbH, Rosenheimer Str. 143 c, 81671 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
VÁRKUTI, Bálint
81679 München, DE
HAGH GOOIE, Saman
81476 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.