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Brevet européen · EP4066940 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4066940
- Numéro de demande
- EP20893000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)F01N 3/022 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/24 (2006.01)B01J 27/185 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019217299 29.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/044289 27.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/107120 03.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
BABA, Takashi
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
ISAYAMA, Akihiro
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.