ROTIERENDES SCHNEIDWERKZEUG
Brevet européen · EP4066972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4066972
- Numéro de demande
- EP20941778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23C 5/10 (2006.01)B23C 5/28 (2006.01)B23B 51/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/024452 22.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/260774 30.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
HARADA, Masashi
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
WATANOBE, Naoki
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
HARADA, Takashi
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
HIGASHI, Taisuke
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
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