SPERRSCHICHTLAMINAT

Brevet européen · EP4067078 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4067078
Numéro de demande
EP20894464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2020
Publié
5 oct. 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B32B 27/00 (2006.01)
B32B 27/10 (2006.01)
Priorité
JP 2019213164 26.11.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/043717 25.11.2020
Publication PCT
WO2021/106891 03.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Oji Holdings Corporation

7-5, Ginza 4-chome, Chuo-ku Tokyo 104-0061, JP

Inventeur

SHAMOTO, Yuta

Tokyo 104-0061, JP

ISOZAKI, Tomofumi

Tokyo 104-0061, JP

TSURUHARA, Masahiro

Tokyo 104-0061, JP

NOISHIKI, Yasutomo

Tokyo 104-0061, JP

TANAKA, Miyoko

Tokyo 104-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.