KLIMATISIERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4067129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4067129
Numéro de demande
EP21166482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2021
Publié
5 oct. 2022
Délivré
22 janv. 2025
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
G01D 11/24 (2006.01)
G01K 1/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  3. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Valeo Klimasysteme GmbH

Werner-von-Siemens Strasse 6, 96476 Bad Rodach, DE

Inventeur

GESELL, Bodo

96476 Bad Rodach, DE

LILGE, Hans-Joachim

96476 Bad Rodach, DE

REINHARDT, Mattias

96476 Bad Rodach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.