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Brevet européen · EP4067169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4067169
Numéro de demande
EP22166590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2022
Publié
5 oct. 2022
Délivré
8 janv. 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 9/06 (2006.01)
B60R 9/10 (2006.01)
Priorité
US 202163170115 P 02.04.2021
US 202217710514 31.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  3. 8 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

Parties

Inventeur

WÄRNELÖV, Filip

33192 Värnamo, SE

FERMAN, Magnus

33154 Värnamo, SE

JÖNSSON, Tobias

33132 Värnamo, SE

ALM, Henrik

35594 Vederslöv, SE

GRÄNSMARK, Arvid

55312 Jönköping, SE

OLAISON, Hannes

52340 Ulricehamn, SE

NILVIUS, Anders

33135 Värnamo, SE

KUKOLJ, Mujo

33152 Värnamo, SE

RAWOOL, Sachin

33573 Hillerstorp, SE

LARSSON, Fredrik

56791 Vaggeryd, SE

ANDERSSON, Joakim

33432 Anderstorp, SE

PARSMO, Pontus

18451 Österskör, SE

ROMANS, Jennifer

06824 Fairlield CT, US

SETTELMAYER, Joseph

95519 McKinleyville CA, US

ROSENQVIST, Klara

55330 Jönköping, SE

ARVIDSSON, Mikael

56139 Huskvarna, SE

CHAMPA, Calvin

06791 Harwinton CT, US

BULLARD, Matt

33504 Hillerstorp, SE

ORMOND, Anderson

55462 Jönköping, SE

BERGSTRÖM, Gustav

55338 Jönköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.