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Brevet européen · EP4067559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4067559
- Numéro de demande
- EP20894389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 58/22 (2006.01)B01D 46/10 (2006.01)B01D 46/24 (2006.01)
- Priorité
- CN 201911175993 26.11.2019CN 201911175996 26.11.2019CN 201911177009 26.11.2019CN 201911177013 26.11.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/123030 23.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/103869 03.06.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
LI, Quande
Qingdao, Shandong 266101, CN
BING, Jindong
Qingdao, Shandong 266101, CN
WANG, Jian
Qingdao, Shandong 266101, CN
YANG, Kun
Qingdao, Shandong 266101, CN
LIU, Xiujiao
Qingdao, Shandong 266101, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.