WANDHALTERUNG
Brevet européen · EP4067586 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4067586
- Numéro de demande
- EP21166304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2021
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E03C 1/32 (2006.01)E03C 1/322 (2006.01)E03D 11/13 (2006.01)E03D 11/14 (2006.01)F16C 11/06 (2006.01)F16C 11/10 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)F16B 21/18 (2006.01)F16B 39/282 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 25 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.