EXPANSIONSVENTIL MIT EINEM KRAFTELEMENT

Brevet européen · EP4067715 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4067715
Numéro de demande
EP20894465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2020
Publié
5 oct. 2022
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16K 31/68 (2006.01)
F25B 41/335 (2021.01)
Priorité
JP 2019212463 25.11.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/043823 25.11.2020
Publication PCT
WO2021/106933 03.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

AOKI, Yutaro

Tokyo 158-0082, JP

HAYAKAWA, Junya

Tokyo 158-0082, JP

TAKAHASHI, Yusuke

Tokyo 158-0082, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.