EXPANSIONSVENTIL MIT EINEM KRAFTELEMENT
Brevet européen · EP4067715 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4067715
- Numéro de demande
- EP20894465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16K 31/68 (2006.01)F25B 41/335 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019212463 25.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/043823 25.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/106933 03.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
AOKI, Yutaro
Tokyo 158-0082, JP
HAYAKAWA, Junya
Tokyo 158-0082, JP
TAKAHASHI, Yusuke
Tokyo 158-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.