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Brevet européen · EP4067818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4067818
- Numéro de demande
- EP21166123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2021
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 11/02 (2006.01)G01C 15/00 (2006.01)G03B 37/04 (2021.01)G03B 19/02 (2021.01)G03B 17/56 (2021.01)G03B 37/02 (2021.01)G06V 10/143 (2022.01)G06V 10/145 (2022.01)G06V 20/64 (2022.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
STIGWALL, Johan
9008 St. Gallen
JENSEN, Thomas
9400 Rorschach
SCHWENDENER, Andreas
7000 Chur
YANG, Zheng
88046 Friedrichshafen, DE
SCHRÖDER, Marco
9315 Neukirch
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.