VERFAHREN ZUR BESTIMMUNG EINES EINTRITTSWINKELS, VORRICHTUNG, COMPUTERPROGRAMMPRODUKT UND NICHTFLÜCHTIGES SPEICHERMEDIUM
Brevet européen · EP4067928 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4067928
- Numéro de demande
- EP21165571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2021
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01S 3/74 (2006.01)G06N 3/0442 (2023.01)G06N 3/0464 (2023.01)G06N 3/09 (2023.01)G06N 3/096 (2023.01)G01S 5/02 (2010.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.