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Brevet européen · EP4067936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4067936
Numéro de demande
EP20891123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2020
Publié
5 oct. 2022
Délivré
19 févr. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 13/89 (2006.01)
G01S 7/18 (2006.01)
G01S 13/28 (2006.01)
G01S 13/95 (2006.01)
G01S 13/30 (2006.01)
G01S 7/288 (2006.01)
G01S 13/10 (2006.01)
G01S 7/03 (2006.01)
Priorité
JP 2019210456 21.11.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/039706 22.10.2020
Publication PCT
WO2021/100402 27.05.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

FURUNO ELECTRIC CO., LTD.

9-52, Ashihara-Cho, Nishinomiya-City, Hyogo 662-8580, JP

Inventeur

SHIROMOTO, Masayuki

Nishinomiya-City, Hyogo 6628580, JP

MORIGAKI, Ryosuke

Nishinomiya-City, Hyogo 6628580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.