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Brevet européen · EP4067949 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4067949
Numéro de demande
EP20894783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2020
Publié
5 oct. 2022
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02B 5/08 (2006.01)
G02B 5/10 (2006.01)
G02B 23/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019215322 28.11.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/041977 10.11.2020
Publication PCT
WO2021/106557 03.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

KYOCERA Corporation

Kyocera Corporation

6 Takeda Tobadono-cho Fushimi-ku, Kyoto-shi Kyoto 612-8501, JP

Inventeur

NISHI, Yuuki

Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP

HAMAMURA, Kenichi

Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.