LICHTEMITTIERENDES HALBLEITERELEMENT

Brevet européen · EP4068398 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4068398
Numéro de demande
EP22170458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2008
Publié
5 oct. 2022
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2028
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H10H 20/831 (2025.01)
Priorité
JP 2007023568 01.02.2007
JP 2007044801 25.02.2007
Divisionnaire de
EP18193709
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Inventeur

SANO, Masahiko

Tokushima, 774-8601, JP

SAKAMOTO, Takahiko

Tokushima, 774-8601, JP

EMURA, Keiji

Tokushima, 774-8601, JP

KADAN, Katsuyoshi

Tokushima, 774-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.