ELEKTRISCHE SPEICHERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4068494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4068494
- Numéro de demande
- EP20892239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/531 (2021.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 50/103 (2021.01)H01M 50/15 (2021.01)H01M 50/528 (2021.01)H01M 50/536 (2021.01)H01M 50/54 (2021.01)H01M 50/553 (2021.01)H01M 50/578 (2021.01)H01M 50/533 (2021.01)H01M 50/55 (2021.01)H01M 50/188 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019216054 29.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/042221 12.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/106594 03.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ITO Daisuke
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
MIZONOBE Yukihiro
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
WATANABE Kensuke
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.