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Brevet européen · EP4068547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4068547
- Numéro de demande
- EP20891995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2020
- Publié
- 5 oct. 2022
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02H 7/00 (2006.01)B60L 3/04 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)B60L 58/10 (2019.01)H01H 47/22 (2006.01)H02H 7/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019214100 27.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/036482 25.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/106345 03.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAUCHI, Tatsumi
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
MACHIDA, Akihiro
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
IGUCHI, Toyoki
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP
SAITOU, Hiroaki
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP
HASHIMOTO, Hiroaki
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP
NOMURA, Akihiro
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.