INDUKTIONSSPULENANORDNUNG

Brevet européen · EP4068906 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4068906
Numéro de demande
EP22175747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2018
Publié
5 oct. 2022
Délivré
10 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H05B 6/10 (2006.01)
A24F 47/00 (2020.01)
H05B 6/36 (2006.01)
H05B 6/44 (2006.01)
Priorité
GB 201705259 31.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 11 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.01.2024

  6. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Titulaire

Nicoventures Trading Limited

Globe House 1 Water Street, London WC2R 3LA, GB

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ABI AOUN, Walid

London, WC2R 3LA, GB

HORROD, Martin Daniel

Cambridge, CB4 0WX, GB

WHITE, Julian Darryn

Cambridge, CB4 0WX, GB

FALLON, Gary

London, WC2R 3LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.