TABAKZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4069017 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4069017
- Numéro de demande
- EP20825202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/20 (2020.01)A24D 1/00 (2020.01)A24D 1/02 (2006.01)A24D 3/06 (2006.01)A24D 3/17 (2020.01)A24B 15/28 (2006.01)A24D 1/20 (2020.01)A24B 15/16 (2020.01)A24D 3/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201917917 06.12.2019GB 202012051 03.08.2020GB 202012049 03.08.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2020/053105 03.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/111140 10.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SYMONDS, Claire
London WC2R 3LA, GB
BENJAK, Denis
London WC2R 3LA, GB
HESFORD, Matthew
London WC2R 3LA, GB
HOWELL, Kelly
London WC2R 3LA, GB
DUBEY, Umesh
London WC2R 3LA, GB
LONGDON, Adrian
London WC2R 2PG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.