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Brevet européen · EP4069020 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4069020
- Numéro de demande
- EP20754801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A24F 15/015 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- GB 202000237 08.01.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051868 05.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/140307 15.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
ANGELL, Terry Lee
London WC2R 3LA, GB
SUTTON, Joseph
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.