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Brevet européen · EP4069032 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4069032
Numéro de demande
EP20853607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A46B 3/22 (2006.01)
A46B 5/02 (2006.01)
A46B 9/00 (2006.01)
A46B 9/04 (2006.01)
A46B 15/00 (2006.01)
A46D 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201916701756 03.12.2019
Demande PCT
PCT/US2020/070733 02.11.2020
Publication PCT
WO2021/113855 10.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

HOHLBEIN, Douglas

Hopewell, New Jersey 08525, US

WAINLESS, Daniel

New Brunswick, New Jersey 08901, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.