TRAGBARE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4069065 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4069065
- Numéro de demande
- EP20896161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A41D 20/00 (2006.01)A61B 5/01 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)A61B 5/291 (2021.01)A61F 5/56 (2006.01)A61H 23/00 (2006.01)A61B 5/251 (2021.01)A61H 23/02 (2006.01)A61H 9/00 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)A61M 21/00 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962943845 P 05.12.2019
- Demande PCT
- PCT/CA2020/051672 04.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/108922 10.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
FLEURY, Amanda
Toronto, Ontario M4V 2A2, CA
AIMONE, Christopher Allen
Toronto, Ontario M6K 2M2, CA
ZACHAROWSKA, Marta Joanna
Toronto, Ontario M6S 3A9, CA
MACKENZIE, Samuel Thomas
Toronto, Ontario M6R 1Y3, CA
MATUTE, Nathaly Arraiz
Toronto, Ontario M5V 3B1, CA
KERR, Sam
Toronto, Ontario M5P 2Y3, CA
GREENLEAF, Walter John
Portola Valley, California 94028, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.