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Brevet européen · EP4069070 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4069070
Numéro de demande
EP20828294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 5/01 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 19213934 05.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/084959 07.12.2020
Publication PCT
WO2021/111014 10.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 6 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  5. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Elmedix NV

Esperantolaan 4, 3001 Leuven, BE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

VAN DEN BOSSCHE, Johan

3210 Linden, BE

BRANCATO, Luigi

3010 Leuven (Kessel-Lo), BE

BOGERS, John-Paul

2530 Boechout, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.