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Brevet européen · EP4069088 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4069088
- Numéro de demande
- EP21743356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2021
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 6/08 (2006.01)A61B 6/14 (2006.01)A61B 6/00 (2024.01)
- Priorité
- WO PCT/US2020/067244 29.12.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/039847 30.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/146487 07.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
INGLESE, Jean-Marc
77437 Croissy-Beaubourg, FR
ROUDERGUES, David
77437 Croissy-Beaubourg, FR
CAPRI, Arnaud
77437 Croissy-Beaubourg, FR
SUBRAMANYAN, Krishnamoorthy
Rochester, NY 14445, US
LOUSTAUNEAU, Vincent
77437 Croissy-Beaubourg, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.