ENDOPROTHESE
Brevet européen · EP4069152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4069152
- Numéro de demande
- EP20808215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/32 (2006.01)A61F 2/34 (2006.01)A61F 2/36 (2006.01)
- Priorité
- PL 43204219 02.12.2019
- Demande PCT
- PCT/PL2020/000082 26.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/112700 10.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 26 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 26.09.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
ROGALA, Piotr
60-615 Poznan, PL
ROGALA, Jan
60-615 Poznan, PL
ROGALA, Stanislaw
60-615 Poznan, PL
ZAWADZKI, Pawel
62-060 Witobel/Steszew, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.