VERBLINDUNGSKAPPE
Brevet européen · EP4069341 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4069341
- Numéro de demande
- EP20825163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 201917728 04.12.2019GB 202004619 30.03.2020GB 202015182 25.09.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2020/053029 27.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/111110 10.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
CARTWRIGHT, Jonathan
Craigavon Northern Ireland BT63 5QD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.