VERBLINDUNGSKAPPE

Brevet européen · EP4069341 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4069341
Numéro de demande
EP20825163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/28 (2006.01)
Priorité
GB 201917728 04.12.2019
GB 202004619 30.03.2020
GB 202015182 25.09.2020
Demande PCT
PCT/GB2020/053029 27.11.2020
Publication PCT
WO2021/111110 10.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 1 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Inventeur

CARTWRIGHT, Jonathan

Craigavon Northern Ireland BT63 5QD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.