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Brevet européen · EP4069347 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4069347
Numéro de demande
EP20896527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 60/825 (2021.01)
A61M 60/13 (2021.01)
A61M 60/818 (2021.01)
A61M 60/82 (2021.01)
Priorité
US 201962943062 P 03.12.2019
US 201962947940 P 13.12.2019
Demande PCT
PCT/US2020/062928 02.12.2020
Publication PCT
WO2021/113389 10.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

EARLES, Ronald G.

Houston, Texas 77027, US

HEURING, Jason J.

Houston, Texas 77027, US

DURST, Christopher A.

Houston, Texas 77027, US

BENAVIDES, Omar

Houston, Texas 77027, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.