MAGNETISCHER NERVENSTIMULATOR
Brevet européen · EP4069353 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4069353
- Numéro de demande
- EP20964431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2021
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61N 2/00 (2006.01)A61N 2/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202017111833 04.12.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/063271 18.02.2021
- Publication PCT
- WO2022/119577 09.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Titulaire
Paulus, Kenneth
Charlotte, NC 27295, US
Inventeur
Paulus, Kenneth
Charlotte, NC 27295, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.