PROCÉDÉ DE PILOTAGE D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE

Brevet européen · EP4069568 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4069568
Numéro de demande
EP20803567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2020
Publié
12 oct. 2022
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60W 50/10 (2012.01)
B60W 50/12 (2012.01)
B60W 50/08 (2020.01)
B62D 15/02 (2006.01)
B60W 30/095 (2012.01)
G05D 1/00 (2024.01)
B60W 30/09 (2012.01)
B60W 50/00 (2006.01)
Priorité
FR 1913862 06.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/081825 12.11.2020
Publication PCT
WO2021/110377 10.06.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Ampere SAS, 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France, NISSAN MOTOR Co., Ltd., 2 Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023, Japon → RENAULT s.a.s., 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France, NISSAN MOTOR Co., Ltd., 2 Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023, Japon

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

RENAULT S.A.S.

RENAULT s.a.s.

122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Nissan Motor Co., Ltd.

NISSAN MOTOR Co., Ltd.

2 Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023, JP

Inventeur

BRUNO, Geoffrey

92130 Issy les Moulineaux, FR

CHEDEVILLE, Sébastien

27120 Pacy Sur Eure, FR

DO, Anh-Lam

92160 Antony, FR

LETELLIER, Nicolas

27340 Pont de l'arche, FR

NGUYEN, Khoa Duc

78500 Sartrouville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.