RECIPIENT DU TYPE SANS COUVERCLE ET METHODE D'ASSEMBLAGE DU RECIPIENT
Brevet européen · EP4069596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4069596
- Numéro de demande
- EP20828036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 3/20 (2006.01)B31B 50/28 (2017.01)B65B 3/02 (2006.01)B65B 3/06 (2006.01)B65B 3/26 (2006.01)B65D 3/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 1913727 04.12.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/052256 03.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/111080 10.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 14 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.12.2023
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
78110 Le Vesinet, FR
London, GB
92330 Sceaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.