FÄLSCHUNGSSICHERER BEHÄLTER
Brevet européen · EP4069604 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4069604
- Numéro de demande
- EP20821409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2020
- Publié
- 12 oct. 2022
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)B65D 55/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201962943433 P 04.12.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/061456 03.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/111367 10.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
ATHAY, Bradley Robert
1260 Nyon 1
BERNASCONI LECOULTRE, Paola
1260 Nyon 1
ROZWADOWSKA, Malgorzata Urszula
1260 Nyon 1
SABHERWAL, Amit
Gurgaon, Haryana, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.